RESIDENCES SANTE, RIEN NE VA PLUS !

LE SCANDALE DU SOUS-EFFECTIF
DANS LES RESIDENCES SANTE


21 septembre 2007 – Une délégation de la CGT, accompagnée d’un agent de veille de la résidence santé Julie Siegfried est intervenue à la Direction Générale du CASVP sur les conditions de travail des équipes de veille de cet établissement.

En effet, depuis le début de ce mois, les personnels de veille sont réduits à 2 agents pour 90 résidants (dont 2 unités Alzheimer, sur 5 étages), alors qu’avec 3 agents c’est déjà impossible…pour un travail dans la dignité et le respect des résidants.

Grâce à notre détermination, Mr LABURTHE responsable de la sous direction des services aux parisiens retraités (SDSPR) a entendu notre revendication et s’est engagé à recruter immédiatement les intérimaires nécessaires pour garantir la sécurité des résidants et du personnel de veille jusqu'au retour du directeur de l’établissement le 1er octobre 2007.

La CGT n’arrive pas à comprendre comment les 2 responsables de Julie Siegfried en l’occurrence le directeur et son adjoint sont en vacances au même moment, laissant l’établissement en roue libre.

Dans le même temps, la direction demande aux agents d’établir des planning de congés…


Avec la CGT exigeons :


- le respect indispensable à l’exercice de nos fonctions ;
- le renforcement des effectifs pour un service de qualité ;
- les reconnaissances liées à la pénibilité de notre travail.

Echos du CTP du 18 septembre 2007

ATTRIBUTION DE LA NBI

A la demande de la CGT et du fait de nombreux recours contentieux, les nouvelles dispositions d’attribution de la NBI étaient discutées à ce CTP.

La nouvelle orientation devait mettre fin à des années de discriminations et de combat contre l’interprétation restrictive des textes instituant la NBI.

En effet, le bénéfice du versement de la nouvelle bonification indiciaire est lié à l’exercice des fonctions y ouvrant droit, et ne peut pas être réduit à certains grades.

La délibération attaquée par la CGT fait l’objet d’une nouvelle rédaction de l’administration comme suit :

« Personnels administratifs exerçant, de façon principale et permanente, des fonctions d’accueil du public depuis au moins 2 ans et instruisant régulièrement les logiciels informatiques de traitement des dossiers d’aide sociale légale ou facultative sur les logiciels informatiques spécifiques » bénéficient de 10 points de NBI.

Les secrétaires administratifs, les SMS sont donc maintenant bénéficiaires potentiels de la mesure.
Les agents d’insertion des CAPI vont aussi en bénéficier.

La CGT rappelle qu’elle n’a pas signé les accords DURAFOUR conclus le 9 février 1990 qui ont mis en place la NBI dans la fonction publique. Cette mesure très inégalitaire divise les personnels (doit on rappeler les 180 points de NBI perçus par Me la Directrice Générale, soit mensuellement 805 euros ?).

Un amendement déposé par la CGT a été rejeté par l’administration :
Nous demandions la transposition littérale de la bonification « des fonctions d’accueil à titre principal » telle que stipulée dans le décret appliqué dans la Fonction Publique Territoriale.
Pour la CGT, la restriction apportée par le CASVP sur les fonctions d’accueil du public (depuis au moins 2 ans, instruction régulière des dossiers d’aide sociale légale ou facultative sur les logiciels informatiques spécifiques), n’est pas acceptable.
Pour la CGT, elle est discriminatoire et génère trop d’injustice.
L’accueil du public ne peut être bonifié pour certains et pas pour d’autres.

Pour la CGT la nouvelle délibération proposée est très restrictive et de ce fait elle ne l’a pas validé au CTP même si de nouveaux agents vont maintenant bénéficier d’une NBI à 10 points.

En effet, son exclus :
- les assistants socio-éducatifs utilisant PIAF et recevant le public ;
- les agents d’accueil des CAPI ;
- les collègues infirmières et aides soignantes des EHPAD, alors même que pour la même fonction exercée les droits sont ouverts à l’AP/HP…

Par ailleurs, les fiches de poste spécifiant l’ouverture du droit à la NBI ou non ne sont pas communiquées.

En conclusion, la CGT demande aux agents ayant déposé un recours au TA de le maintenir et de saisir notre organisation syndicale si des demandes de la direction du CASVP visent à faire lever les recours.
La partie est loin d’être finie en la matière.

PS : Il faut savoir que l’attribution de la nouvelle NBI telle que définie dans la délibération jointe ne prendra effet qu’après aval du conseil d’administration. Date d’effet, le 1er jour du mois suivant la date de la délibération.

NB : la CGT a demandé à la direction du CASVP de nous préciser à quoi correspondait très exactement « exercer, de façon principale et permanente, des fonctions d’accueil du public »
Après tergiversations, il est noté au procès verbal de la séance que le public doit être accueilli au moins à 50% du temps de travail. Dont acte.
En effet, dans son mémoire en défense contre des agents ayant déposé un recours au TA, le CASVP a mis en avant l’argumentaire que l’agent devait recevoir le public à 80% de son temps de travail. L’argument est fallacieux. La CGT rappelle une jurisprudence du Conseil d‘Etat en date de juin 2007 qui précise 50% du temps de travail.

REGIME INDEMNITAIRE DES ASSISTANTS SOCIO-EDUCATIFS
(IFRSTS) et INDEMNITE DE MISSION

Dans le cadre du bilan social 2006 présenté lors de ce CTP, la CGT pointe une baisse de l’enveloppe des primes des assistants socio-éducatifs pour 2006 par rapport à 2005.

Le total des primes versées est en baisse de 245 525 euros pour un nombre d’agents sensiblement identique 525 agents en 2005, 502 en 2006.

L’administration n’a pas d’explication à fournir à la CGT, hormis qu’il y aurait peut être plus de jeunes AS en fonction en 2006 par rapport à 2005.

La CGT demande l’ouverture immédiate d’une négociation sur le régime indemnitaire des assistants socio-éducatifs.

L’administration répond positivement à cette demande ainsi que Me Gisèle STIEVENARD Adjointe au Maire chargée des Affaires Sociales.

La réunion devrait se tenir courant octobre 2007 et une augmentation de l’IFRSTS actée.

NON à la précarisation des précaires !

PARCE QUE RICHARD N'HABITE PAS LA BONNE RUE,
LA MAIRIE DE PARIS LUI RETIRE SON EMPLOI !

Richard Chudzinski, âgé de 54 ans, est salarié du Centre d'Action de la Ville de Paris en contrat d'avenir depuis 3 ans.

La Mairie de Paris pour des raisons politiques et électorales favorise l'embauche de ce type de contrat sur certains quartiers considérés comme " prioritaires ".

Richard n'a pas la chance d'habiter le bon coin ! On lui a donc signifié sa fin de contrat après plusieurs années de service. On débauche donc pour réembaucher ailleurs !

A 54 ans, après plusieurs années de galère, d'errance et d'exclusion, il devra y retourner !

En effet, Richard est, paraît-il, " réinsérable " ailleurs. Cette fine analyse provient des services de la ville qui le renvoie à une recherche d'emploi, autrement dit la case chômage.

Depuis 15 ans les politiques d'insertion ont produit de nombreux type de statuts qui sont une nouvelle façon d'exploiter une main d'œuvre à moindre coût, vulnérable, minorée et surtout précaire.

La Ville de Paris fait donc le choix de précariser un précaire !
Ses collègues, qui l'apprécient et constatent ses qualités professionnelles, ne l'entendent pas ainsi et se lèvent dans un mouvement de solidarité pour contester cette fatalité et cette politique.

NOUS DEMANDONS LE MAINTIEN DE RICHARD A SON POSTE,
UN STATUT ET DES DROITS.

GRANDE PETITION DE SOUTIEN, SIGNEZ LA CARTE POSTALE

ou adresser la lettre jointe par poste à :

Madame Gisèle STIEVENARD, Adjointe au Maire de Paris, chargée des Affaires Sociales Hôtel de Ville 75004 – PARIS
ou par messagerie à notre syndicat qui transmettra.

CGT/CASVP - 23/25, rue Bobillot 75013 Paris
Tél : 01 53 80 97 60 Fax : 01 53 62 94 25

PETITION

Richard CHUDZINSKI, 54 ans, travailleur précaire en emploi d’insertion au Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris est invité à quitter son emploi pour retourner au chômage !

NON à la précarisation des précaires !


Madame Gisèle STIEVENARD

Adjointe au Maire de Paris
Affaires Sociales
Hôtel de Ville
75004 – PARIS



Madame l’Adjointe au Maire,


La précarité, le chômage et l’exclusion ne sont pas des fatalités que les travailleurs doivent subir.

Nous refusons qu’un travailleur précaire subisse les mauvais choix d’une politique.

Nous demandons le maintien de Richard CHUDZINZKI sur son poste.

Recevez, Madame l’Adjointe au Maire, mes meilleures salutations.


NOM :
Prénom :

ALLOCATION DE GARDE DE JEUNES ENFANTS


L’ALLOCATION JOURNALIERE DE GARDE
DE JEUNES ENFANTS EST SUPPRIMEE
DEPUIS LE 1er SEPTEMBRE 2007 !

(Délibération 84 du conseil d’administration du CASVP
du 28 juin 2007, disponible à la fin de ce communiqué)

Un de nos acquis parmi les plus importants à la Ville de Paris et au Centre d’Action Sociale est remis en cause depuis le 1er septembre 2007.
Il s’agit du tarif préférentiel que la Ville accordait à ses agents, lorsqu’ils confiaient la garde de leurs enfants de moins de 3 ans aux structures de la Ville.

Pour certains salariés, dont le coût annuel de la garde des enfants peut atteindre 2800 €, cette aide de 50 % représentait donc 1400 €.

Elle sera désormais remplacée par le C.E.S.U. (Chèque Emploi Service Universel garde d’enfants au profit des agents du CASVP).

Le C.E.S.U. : UN LEURRE !

Pour la CGT, la prestation CESU est loin d’être comparable à l’ancien tarif préférentiel !

Nous considérons que pour un certain nombre de salariés cela va consister à les déshabiller pour habiller les nouveaux bénéficiaires, façon Tati. Cela risque d’être, comme bien souvent à la Mairie, une réforme "médiatique" à budget constant, avec les prochaines élections en toile de fond.

La Mairie met en avant que seulement 1100 agents bénéficient du tarif préférentiel, puisqu'il ne serait accordé qu’aux agents résidant à Paris.

Ceci est inexact puisque tout agent travaillant à la Ville de Paris doit avoir une priorité dans les établissements d’accueil (Article 1 du règlement intérieur municipal des structures de la Petite Enfance adopté en Conseil de Paris en 2004).

Si le Maire veut permettre à tous les agents qui le souhaitent de bénéficier du CESU, qu’il le mette en place, sans remettre en cause le tarif préférentiel à 50 % pour les agents qui en bénéficie déjà.

La CGT pense que ces deux possibilités devraient être complémentaires et non pas exclusives.

Encore une fois, sous le faux prétexte de l'équité, la Mairie prive 1100 agents d’avantages qui sont de très loin supérieurs au CESU, soit 200 à 600 € maximum par an (suivant les revenus).

SIGNEZ ET FAITES SIGNER LA CARTE PETITION CI-JOINTE
(l'adresser par télécopie à la CGT
01 53 62 94 25)

FAITES VOS COMPTES !

Si le Maire de Paris veut faire bénéficier du C.E.S.U. les agents qui le souhaitent, qu’il le fasse sans remettre en cause le tarif préférentiel à 50%.

Remplissez la carte pétition ci-jointe et faites la parvenir par télécopie à notre syndicat (01 53 62 94 25), nous les porterons massivement avec les autres syndicats de la Ville au Maire de Paris.

Monsieur le Maire,

Je revendique que le C.E.S.U. soit appliqué sans pour autant remettre en cause le tarif préférentiel à 50% pour l’accueil de mon enfant dans les structures d’accueil de la Ville.

NOM

PRENOM

SERVICE


SIGNATURE

Délibération n°84 du 28/06/2007
du Conseil d’Adminsitration
du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

Objet : Mise en place d'un Chèque Emploi Service Universel Garde d'enfants au profit des agents du Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris.


Article 1 : Il est créé, à compter du 1er septembre 2007, une prestation sociale, dénommée "CESU garde d'enfant", dont l'objet est de permettre aux agents qui en font la demande, d'obtenir des Chèques Emploi Service Universels préfinancés, pour prendre en charge partiellement les prestations de garde de leur(s) enfant(s).

Article 2 : Jusqu'à l'année civile du troisième anniversaire de son enfant à charge, peuvent bénéficier de ce dispositif les agents du Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris titulaires, stagiaires, contractuels et non-titulaires de droit public, contractuels de droit privé et vacataires au-delà du mi-temps.

Article 3 : Cette prestation est versée sous forme de titres de paiement spécifiques à la garde d'enfants, quel que soit le mode de garde choisi,

Article 4 : Le montant de l'aide est défini selon les tranches de quotient familial, tel que précisé par la circulaire n°2120 du 10 juillet 2006 relative à la mise en oeuvre par l'état du chèque emploi service universel préfinancé, destiné à la prise en charge partielle des frais de garde des jeunes enfants engagés par ses agents.

Article 5 . L'allocation frais de garde des jeunes enfants, créée par délibération du 9 juillet 1992 est supprimée, à compter du 1er septembre 2007.

Article 6 : La dépense de la prestation sociale sera imputée sur le budget de fonctionnement du CASVP sur les articles 64118 et 64138

AIDES SOIGNANTS NOUVEAU STATUT

Le 17 septembre 2007, la Direction du CASVP a négocié avec les syndicats la mise en application du décret du 3 août 2007 concernant les aides soignants, les auxiliaires de puériculture et les aides médico-psychologiques. Ils sont classés en trois grades dans la Fonction Publique Hospitalière :

- Aide-soignant de classe normale relevant de l’échelle 4 de rémunération
- Aide-soignant de classe supérieure relevant de l’échelle 5 de rémunération
- Aide-soignant de classe exceptionnelle relevant de l’échelle 6 de rémunération

La CGT s’étonne que la date d’effet de la mesure ne soit pas calée sur celle de la Fonction Publique Hospitalière, le 25 juin 2007.
La direction du CASVP a proposé deux tranches pour le reclassement :
- 1ère tranche au 1/01/08 ;
- 2ème tranche au 1/07/08.

La CGT a refusé en motivant sa demande sur le fait que les agents nouvellement recrutés au 1/01/2008 le serait directement en échelle 4 alors que les anciens resteraient 7 mois en échelle 3.

Face à cette démonstration l’administration donne raison à la CGT et acte le reclassement pour tous au 1 01 2008.

Certains syndicats signataires qui valorisent leurs actions en dehors de l’audience se sont montrés bien discrets durant celle-ci.

La CGT n’est pas signataire et ne signera jamais d’accords au rabais. Néanmoins, notre organisation se bat à tous les niveaux (NBI pour les soignants, réforme statutaire et reconnaissance du travail du personnel hospitalier).
Sur cette réforme, la CGT a pu en obtenir l’application dans les meilleurs délais.

Mais, il était possible d’obtenir plus, notamment l’échelon exceptionnel en échelle 6 accordé aux ouvriers qui permet de percevoir un traitement brut mensuel de fin de carrière de 1949 euros.

AVEC LA CGT, CONTINUONS LE COMBAT.
UNE VICTOIRE AUJOURD’HUI NECESSITE D’ETRE PLUS FORT DEMAIN !

- Pour consolider nos acquis ;
- Pour un déroulement de carrière dans une grille unique, sans barrage ni quota de l’embauche à la fin d’activité ;
- Pour une rémunération de début de carrière de 1500 euros net ;
- Pour le versement de la NBI comme à l’AP/HP ;
- Pour une reconnaissance des qualifications et des métiers.

NOUVELLES GRILLES ET PROCEDURES DE RECLASSEMENT
SUR DEMANDE


REJOIGNEZ LA CGT !

AGENTS HOSPITALIERS NOUVEAU STATUT

LE CORPS DES AGENTS HOSPITALIERS SOCIAUX
DU CASVP DEVIENT A COMPTER DU 1er 01 2008
LE CORPS DES AGENTS SOCIAUX

HISTORIQUE :

Depuis de nombreuses années, la CGT revendique le changement de statut des Agents Hospitaliers Sociaux, afin de leur permettre un déroulement de carrière identique à celui des autres agents de la catégorie C.

Au CSAP (Conseil Supérieur des Administrations Parisiennes) du 21 juin 2007, seule la CGT est intervenue afin que le déroulement de carrière des Agents Hospitaliers Sociaux ne se limite pas à l’échelle 3.

Dans la Fonction Publique Hospitalière, toutes les organisations syndicales (FO, UNSA, CFDT, CFTC…) à l’exception de la CGT et de SUD ont signé un protocole qui cantonne les agents hospitaliers à la seule échelle 3. L’accès à l’échelle 4 ne pouvant se faire qu’après l’obtention du diplôme d’état d’Aide Soignante.

Pour la CGT, ces dispositions et la signature du protocole n’étaient pas acceptables parce que 1609 euros brut mensuel après 40 ans de carrière c’est inadmissible.

NEGOCIATIONS DU 17 SEPTEMBRE 2007 AVEC LA DIRECTION DU CASVP :

Une partie de nos revendications sont satisfaites par la Mairie de Paris :
- Création du corps d’agent social ;
- Déroulement de carrière de l’échelle 3 à l’échelle 6, sans conditions de diplôme.

CONSEQUENCES :

- Le déroulement de carrière va se faire de l’échelle 3 à l’échelle 6 (fin de carrière possible à 1886 euros brut mensuel).
Les nouvelles dispositions statutaires qui seront soumises pour avis au CSAP du 6 décembre 2007 peuvent vous être communiquées sur demande.

RECLASSEMENT :

- Au 1er juin 2008 sont reclassés directement en échelle 4 et au même échelon agent social de 1ère classe, les agents hospitaliers sociaux anciennement de classe supérieure qui avaient été nommés suite à la réussite à l’examen professionnel.

AVEC LA CGT, CONTINUONS LE COMBAT.
UNE VICTOIRE AUJOURD’HUI NECESSITE D’ETRE PLUS FORT DEMAIN !

- Pour consolider nos acquis ;
- Pour une reconnaissance des qualifications et des métiers ;
- Pour un reclassement immédiat de tous les anciens agents hospitaliers classe supérieure en échelle 4 ;
- Pour un reclassement dans les meilleurs délais de tous les autres agents en échelle 4 ;
- Pour gagner de nouveaux droits, parce que les résultats obtenus aujourd’hui sont insuffisants.

REJOIGNEZ LA CGT !