ELUS CGT – TITRE IV

CGT 3 sièges en CTE - 3 sièges en CAP
Comité Technique d’Etablissement (CTE) 
Élections du 4/12/2014
T Eric SYLVAIN - AAI - CHRS Poterne

T Lakhdar RIAH – AAI – CHRS Relais des Carrières
T Frédéric BOUTOUX - CHRS Pauline Roland

S Manuel REGIS-LIDI – AAI - CHRS Relais des Carrières
S Maryse SOUVESTE - EJE - CHRS Pauline Roland
S Mohamed DJEGHAM - CHRS Pauline Roland

Représentants aux CAP locales (Commissions Administratives Paritaires)  

Élections du 4/12/2014 
CAP 7 (personnel de catégorie C, techniques, ouvriers, entretien)

T BOUTOUX Frédéric
T  DJEGHAM Mohamed ouvrier professionnel qualifié
S DE RIDDER Pierre
S ROUSSEL David
CAP 8 (personnel de catégorie C, services de soins, médico-techniques, services sociaux)
T Éric SYLVAIN – AAI – CHRS Poterne
S Manuel REGIS-LIDI – AAI - CHRS Relais des Carrières

Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)



Représentants aux CVS (Conseils de la Vie Sociale)

 Délibération 75 du 28/06/2012, modifiant la délib 55-2 du 9 juillet 2004

CHRS moins de 100 lits
Titulaires
Suppléants
Représentants des usagers 3

3

Représentants du personnel 1

1

Représentants organisme gestionnaire 1

1


CHRS de 100 à 250 lits
Titulaires
Suppléants
Représentants des usagers 5

5

Représentants du personnel 3

3

Représentants organisme gestionnaire 1

1


CHRS moins de + 250 lits
Titulaires
Suppléants
Représentants des usagers 7

7

Représentants du personnel 4

4

Représentants organisme gestionnaire 1

1


Durée du mandat :
  • collège usagers : 1 an
  • collège personnel : 3 ans
  • collège organisme gestionnaire : 3 ans

CHRS Pauline Roland


CHRS Charonne


CHRS Poterne des Peupliers