● Ordre du jour du comité technique (CT) du CASVP du 18 novembre 2016



Le comité technique se réunira à l'Hôtel de ville le 18/11 à 14h30





Demandes d'avis

1 Modifications, à compter du 1er janvier 2017, des effectifs réglementaires relevant du titre III du statut général des fonctionnaires de l’État et des collectivités territoriales ;
2 Plan d'apprentissage 2017 ;
3 Présentation du projet d'établissement du foyer spécialisé "Les Baudemons" ;
4 Expérimentation d'un service polyvalent d'aide et de soins à domicile (SPASAD) dans le centre de Paris ;
5 Modification du règlement et du contrat de prise en charge du service d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD) Paris domicile ;
6 Prolongation du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire 2017-2018 ;
7 Création d'un service spécialisé pour le traitement de l'aide à l'eau ;

Communications

8 Bilan d'apprentissage 2016 ;
9 Bilan de la fusion des régies du centre de Paris ;
10 Expérimentation du nouveau logiciel de gestion des flux dans le 13ème arrondissement.