A la suite de questions posés par des agents partis ou partant prochainement en congés bonifiés ainsi que par les gestionnaires RH, vous trouverez ci-dessous des questions-réponses portant sur le sujet :
Un.e agent.e peut-il.elle changer sa date de retour en métropole afin de revenir plus tôt que prévu et à qui doit-il.elle s’adresser ?
Sa demande de retour anticipé peut être acceptée sous réserve qu’il.elle ait passé un minimum de 35 jours consécutifs sur place et sous réserve de prévoir un délai de prévenance afin que la Cellule des actions sociales en faveur des personnels au BPSQVT s’assure de la disponibilité d’un vol dont le montant répond aux conditions des marchés publics et effectue les démarches nécessaires auprès des compagnies aériennes. S’il.elle remplit ces conditions pour un retour anticipé, il.elle doit adresser un mail à jennifer.gougou@paris.fr et sabine.bouju@paris.fr, en ajoutant en copie son.sa gestionnaire RH ainsi que son encadrant·e en précisant sa destination et sa date initiale de retour.
Si un.e agent.e peut rentrer en métropole plus tôt que prévu peut-il.elle reprendre ses fonctions dès le lendemain ?
Dès le lendemain de son retour il.elle n’est plus placé·e en congés bonifiés. C’est à l’encadrant·e qu’il appartient d’évaluer si la continuité du service nécessite ou permet la reprise des fonctions. Il.elle doit informer son encadrant·e ainsi que son.sa gestionnaire RH de son souhait de reprendre ses fonctions dès son retour lorsque il.elle adresse un mail demandant son retour anticipé. S’il ne lui est pas possible de reprendre ses fonctions, il.elle peut demander à poser des congés.
Si un.e agent.e revient en métropole de manière anticipée, va-t-il.elle tout de même percevoir l’indemnité de cherté de vie intégralement ?
L’indemnité de cherté de vie n’est pas versée le jour du voyage aller ni le jour du voyage retour. Elle sera calculée au prorata du temps qu’il.elle aura passé sur place et la différence pourra être retenue sur sa paie suivante si l’indemnité de cherté de vie avait déjà été versée intégralement. Au retour en métropole il.elle ne percevra plus l’indemnité de cherté de vie.
Un.e agent.e revient en métropole plus tôt et n’étant pas vacciné·e, il.elle doit prévoir une période d’isolement de 7 jours, sera-t-il.elle placé·e en autorisation spéciale d’absence ou doit-il.elle poser des congés ?
Durant sa période d’isolement, nous venons de recevoir une instruction qui permet, si ses fonctions ne sont pas télétravaillables d’être placé·e en autorisation spéciale d’absence.
Le départ en congés bonifiés doit avoir lieu en août ou en septembre et l’agent.e ne souhaite plus en bénéficier dans les conditions actuelles, peut-il.elle l’annuler ?
Il lui est possible d’annuler son départ en congés bonifiés, sous réserve d’un délai de prévenance raisonnable afin que les démarches nécessaires soient effectuées auprès des compagnies aériennes. Pour ce faire, il.elle doit sans délai adresser un mail à jennifer.gougou@paris.fr et sabine.bouju@paris.fr, en ajoutant en copie son.sa gestionnaire RH ainsi que son encadrant·e.
Fin du communiqué du SRH du 13/08/2021
