🚩 Nouveaux cycles de travail en EHPAD à compter du 1er juillet 2022 - Avis du comité technique le 18 mai 2022 - Délibération du Conseil d'administration le 23 juin 2022

 

Cycles de travail en EHPAD à compter du 1er juillet 2022

(délibération du conseil d’administration du 23 juin 2022)

Cycles détaillés après les tableaux (synthèse) 

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Sommaire

1 EHPAD – Personnel d’accueil en journée Adjoints administratifs

2 (Codification DRH 45) EHPAD (et autres sous-direction) Tous personnels de direction et personnels administratifs et techniques sans contrainte particulière (adjoints administratifs, secrétaires administratifs, adjoints techniques, attachés, ingénieurs, chefs d’exploitation, CSA,…)

3 / 4 EHPAD – Personnel d’animation Secrétaires administratifs d’animation, adjoints administratifs d’animation, agents sociaux d’animation

5 EHPAD – Personnel soignant de nuit Infirmières et aides-soignantes

6 / 7 EHPAD Restauration - Adjoints techniques et agents sociaux restauration ( MATIN)

6 / 7 EHPAD Restauration Adjoints techniques et agents sociaux restauration (APRÈS-MIDI)

8 / 9 EHPAD – Personnel de soins affectés du MATIN en EHPAD Aides-soignantes, infirmières, agents sociaux au chevet

10 EHPAD – Personnel de soins affectés D’APRÈS-MIDI en EHPAD Aides-soignantes, infirmières, agents sociaux au chevet

11 / 12 EHPAD – Cycle de travail des agents de salubrité en EHPAD Agents sociaux affectés à la salubrité

14 / 15 EHPAD – Cycle de travail des personnels de lingerie Horaires fixes / REPOS HEBDOMADAIRES FIXES  Adjoints techniques et agents sociaux en EHPAD

16 / 17 EHPAD – Cycle de travail des personnels de lingerie Horaires fixes / REPOS HEBDOMADAIRES FIXES ALTERNES  Adjoints techniques et agents sociaux en EHPAD

18 EHPAD – Cycle de travail Médecins & psychologues & coiffeurs & auxiliaires médicaux (kinésithérapeutes, ergothérapeutes, psychomotriciens, éducateurs en activité physique adaptée, art-thérapeutes, socio-esthéticiens)

19  EHPAD Cycle de travail des ouvriers affectés à la maintenance des bâtiments Adjoints techniques, agents de maîtrise

23 EHPAD Cycle de travail des pharmaciens et préparateurs en pharmacie

1 EHPAD – Personnel d’accueil en journée Adjoints administratifs

Niveau de sujétion 2

Travail au moins 35 samedis ou dimanches par an

Repos variables  

HORAIRES 1 (pause non incluse au temps de travail)	9h - 12h30 - 13h00 - 17h18
HORAIRES 2 (journée continue - pause incluse)	7h00 - 14h48
HORAIRES 3 (journée continue - pause incluse)	13h30 - 21h18
TEMPS DE TRAVAIL JOURNALIER	7h48
PAUSE MÉRIDIENNE	30 minutes minimum

29.5 JRTT
DESCRIPTION TYPE DU CYCLE DE TRAVAIL
	Lundi	Mardi	Mercredi	Jeudi	Vendredi	Samedi	Dimanche
Semaine 1		RTTI				REPOS	REPOS
Semaine 2				REPOS	REPOS

Total des congés		Jours travaillés / année
Congés annuels	25	Jours dans l’année	365
JRTT intégrés au cycle	25	Jours fériés	- 8
JRTT libres	4.5	Repos hebdomadaire	- 104
Jours de fractionnement	2	Congés	- 56.5
	56.5		196.5

Débit d’un JRTT pour la journée de solidarité.

2 (Codification DRH 45) EHPAD (et autres sous-direction) Tous personnels de direction et personnels administratifs et techniques sans contrainte particulière (adjoints administratifs, secrétaires administratifs, adjoints techniques, attachés, ingénieurs, chefs d’exploitation, CSA,…)

Niveau de sujétion 0

Repos fixes (samedi et dimanche)

Horaires variables (voir règlement ARTT chapitre 2.2)

Plage variable	Plage fixe	Plage variable	Plage fixe*	Plage variable
08h00	10h00	11h30	14h30	16h00
10h00	11h30	14h30	16h00	19h30

27 JRTT MAXIMUM*
TEMPS DE TRAVAIL JOURNALIER MOYEN POUR CREER 27 JRTT	*8h04
PAUSE (hors temps de travail)	30 minutes minimum

DESCRIPTION DU CYCLE DE TRAVAIL
Lundi	Mardi	Mercredi	Jeudi	Vendredi	Samedi	Dimanche
					REPOS	REPOS

Total des congés		Jours travaillés / année
Congés annuels	25	Jours dans l’année	365
JRTT intégrés au cycle	0	Jours fériés	- 8
JRTT libres	27	Repos hebdomadaire	- 104
Jours de fractionnement	2	Congés	- 54
	54		199

Les horaires variables peuvent être adaptés en fonction des besoins du service (continuité du service, réunions…)

* La journée de solidarité sera prise sur le crédit d’heures si celui-ci présente un solde suffisant. Dans le cas contraire une journée de RTT sera déduite.

La journée est automatiquement déduite des compteurs de congés de l’agent, chaque année, au 1er juin.

3 / 4 EHPAD – Personnel d’animation Secrétaires administratifs d’animation, adjoints administratifs d’animation, agents sociaux d’animation

Niveau de sujétion 2

Travail au moins 35 samedis ou dimanches par an

Travail exclusif et permanent auprès de personnes dépendantes en établissement d’hébergement médico-social

Repos variables - Horaires fixes 

👉 2 options : 29.5 ou 27 JRTT 

DESCRIPTION DU CYCLE DE TRAVAIL
	Lundi	Mardi	Mercredi	Jeudi	Vendredi	Samedi	Dimanche
Semaine 1		JRTTI				REPOS	REPOS
Semaine 2				REPOS	REPOS

29.5 JRTT
HORAIRES 1	9h - 12h30 - 13h00 - 17h18
HORAIRES 2	9h30 - 12h30 - 13h00 - 17h48
TEMPS DE TRAVAIL JOURNALIER	7h48
PAUSE MÉRIDIENNE (hors temps de travail)	30 minutes minimum

Total des congés		Jours travaillés / année
Congés annuels	25	Jours dans l’année	365
JRTT intégrés au cycle	25	Jours fériés	- 8
JRTT libres	4.5	Repos hebdomadaire	- 104
Jours de fractionnement	2	Congés	- 56.5
	56.5		196.5

Débit d’un JRTT pour la journée de solidarité.

OPTION 2 = 27 JRTT
HORAIRES 1	9h - 12h30 - 13h00 - 17h12
HORAIRES 2	9h30 - 12h30 - 13h00 - 17h42
TEMPS DE TRAVAIL JOURNALIER	7h42
PAUSE MÉRIDIENNE (hors temps de travail)	30 minutes minimum

Total des congés		Jours travaillés / année
Congés annuels	25	Jours dans l’année	365
JRTT intégrés au cycle	25	Jours fériés	- 8
JRTT libres	2	Repos hebdomadaire	- 104
Jours de fractionnement	2	Congés	- 54
	54		199

Débit d’un JRTT pour la journée de solidarité.

5 EHPAD – Personnel soignant de nuit Infirmières et aides-soignantes

Niveau de sujétion 5

Totalité du temps de travail effectué de nuit entre 22h00 et 5h00, ou sur une autre période de 7 heures comprise entre 22h et 7h00

Repos variables / Horaires fixes

HORAIRES	21h00 - 7h00
TEMPS DE TRAVAIL JOURNALIER	10h00
PAUSE (incluse dans le temps de travail)	30 minutes
TEMPS D’HABILLAGE (inclus dans le temps de travail)	10 minutes
TEMPS DE DÉSHABILLAGE (inclus dans le temps de travail)	10 minutes
TEMPS DE DOUCHE (inclus dans le temps de travail)	10 minutes

DESCRIPTION DU CYCLE DE TRAVAIL
	Lundi	Mardi	Mercredi	Jeudi	Vendredi	Samedi	Dimanche
Semaine 1	10h00	10h00	RC	RC	10h00	10h00	10h00
Semaine 2	RC	RC	10h00	10h00	RC	RC	RC

Total des congés		Jours travaillés / année
Congés annuels	25	Jours dans l’année	365
JRTT intégrés au cycle	80.5	Jours fériés	- 8
JRTT libres	0	Repos hebdomadaire	- 104
Jours de fractionnement	2	Congés	- 107.5
	107.5		145.5

Débit d’un jour de congé pour la journée de solidarité.

En cas de visite médicale prévue dans la journée le temps de visite et les temps de trajet seront récupérés.

En cas de formation, la nuit qui précède et celle qui suit ne peut être travaillée.

6 / 7 EHPAD Restauration - Adjoints techniques et agents sociaux restauration ( MATIN)

Niveau de sujétion 2

Travail permanent auprès du public dépendant en établissement

Horaires fixes - Repos hebdomadaires fixes alternés

DESCRIPTION DU CYCLE DE TRAVAIL
	Lundi	Mardi	Mercredi	Jeudi	Vendredi	Samedi	Dimanche
Semaine 1			RTT
Semaine 2	RH	RH				RH	RH

OPTION 1 = 29.5 JRTT
HORAIRES	7h00 - 14h48
TEMPS DE TRAVAIL JOURNALIER	7h48
PAUSE (incluse dans le temps de travail)	30 minutes
TEMPS D’HABILLAGE (inclus dans le temps de travail)	10 minutes
TEMPS DE DÉSHABILLAGE (inclus dans le temps de travail)	10 minutes
TEMPS DE DOUCHE	10 minutes

Débit d’un JRTT pour la journée de solidarité.

Total des congés		Jours travaillés / année
Congés annuels	25	Jours dans l’année	365
JRTT intégrés au cycle	25	Jours fériés	- 8
JRTT libres	4.5	Repos hebdomadaire	- 104
Jours de fractionnement	2	Congés	- 56.5
	56.5		196.5

OPTION 2 = 27 JRTT
HORAIRES	7h00 - 14h42
TEMPS DE TRAVAIL JOURNALIER	7h42
PAUSE (incluse dans le temps de travail)	30 minutes
TEMPS D’HABILLAGE (inclus dans le temps de travail)	10 minutes
TEMPS DE DÉSHABILLAGE (inclus dans le temps de travail)	10 minutes
TEMPS DE DOUCHE	10 minutes

Débit d’un JRTT pour la journée de solidarité.

Total des congés		Jours travaillés / année
Congés annuels	25	Jours dans l’année	365
JRTT intégrés au cycle	25	Jours fériés	- 8
JRTT libres	2	Repos hebdomadaire	- 104
Jours de fractionnement	2	Congés	-54
	54		199

6 / 7 EHPAD Restauration Adjoints techniques et agents sociaux restauration (APRÈS-MIDI)

Niveau de sujétion 2

Travail permanent auprès du public dépendant en établissement

Horaires fixes - Repos hebdomadaires fixes alternés

DESCRIPTION DU CYCLE DE TRAVAIL
	Lundi	Mardi	Mercredi	Jeudi	Vendredi	Samedi	Dimanche
Semaine 1			RTT
Semaine 2	RH	RH				RH	RH

OPTION 1 = 29.5 JRTT
HORAIRES	12h48 - 20h36
TEMPS DE TRAVAIL JOURNALIER	7h48
PAUSE (incluse dans le temps de travail)	30 minutes
TEMPS D’HABILLAGE (inclus dans le temps de travail)	10 minutes
TEMPS DE DÉSHABILLAGE (inclus dans le temps de travail)	10 minutes
TEMPS DE DOUCHE	10 minutes

Débit d’un JRTT pour la journée de solidarité.

Total des congés		Jours travaillés / année
Congés annuels	25	Jours dans l’année	365
JRTT intégrés au cycle	25	Jours fériés	- 8
JRTT libres	4.5	Repos hebdomadaire	- 104
Jours de fractionnement	2	Congés	- 56.5
	56.5		196.5

OPTION 2 = 27 JRTT
HORAIRES	12h48 - 20h30
TEMPS DE TRAVAIL JOURNALIER	7h42
PAUSE (incluse dans le temps de travail)	30 minutes
TEMPS D’HABILLAGE (inclus dans le temps de travail)	10 minutes
TEMPS DE DÉSHABILLAGE (inclus dans le temps de travail)	10 minutes
TEMPS DE DOUCHE	10 minutes

Débit d’un JRTT pour la journée de solidarité.

Total des congés		Jours travaillés / année
Congés annuels	25	Jours dans l’année	365
JRTT intégrés au cycle	25	Jours fériés	- 8
JRTT libres	2	Repos hebdomadaire	- 104
Jours de fractionnement	2	Congés	- 54
	54		199

8 / 9 EHPAD – Personnel de soins affectés du MATIN en EHPAD Aides-soignantes, infirmières, agents sociaux au chevet

Niveau de sujétion 2

Travail auprès de personnes dépendantes en établissement

Repos hebdomadaires fixes alternés / Horaires fixes

DESCRIPTION DU CYCLE DE TRAVAIL
	Lundi	Mardi	Mercredi	Jeudi	Vendredi	Samedi	Dimanche
Semaine 1			RTT			RH	RH
Semaine 2				RH	RH

Séquence de 15 jours, variabilité des 2 RH consécutifs selon agent

OPTION 1 = 29.5 JRTT
HORAIRES 1	6h30 - 14h18
HORAIRES 2	7h00 - 14h48
TEMPS DE TRAVAIL JOURNALIER	7h48
PAUSE (incluse dans le temps de travail)	30 minutes
TEMPS D’HABILLAGE (inclus dans le temps de travail)	10 minutes
TEMPS DE DÉSHABILLAGE (inclus dans le temps de travail)	10 minutes
TEMPS DE DOUCHE	10 minutes

Total des congés		Jours travaillés / année
Congés annuels	25	Jours dans l’année	365
JRTT intégrés au cycle	25	Jours fériés	- 8
JRTT libres	4.5	Repos hebdomadaire	- 104
Jours de fractionnement	2	Congés	- 56.5
	56.5		196.5

OPTION 2 = 27 JRTT
HORAIRES 1	6h30 - 14h12
HORAIRES 2	7h00 - 14h42
TEMPS DE TRAVAIL JOURNALIER	7h42
PAUSE (incluse dans le temps de travail)	30 minutes
TEMPS D’HABILLAGE (inclus dans le temps de travail)	10 minutes
TEMPS DE DÉSHABILLAGE (inclus dans le temps de travail)	10 minutes
TEMPS DE DOUCHE	10 minutes

Total des congés		Jours travaillés / année
Congés annuels	25	Jours dans l’année	365
JRTT intégrés au cycle	25	Jours fériés	- 8
JRTT libres	2	Repos hebdomadaire	- 104
Jours de fractionnement	2	Congés	- 54
	54		199

Débit d’un jour de RTT pour la journée de solidarité.

10 EHPAD – Personnel de soins affectés D’APRÈS-MIDI en EHPAD Aides-soignantes, infirmières, agents sociaux au chevet

Niveau de sujétion 2

Travail auprès de personnes dépendantes en établissement

Repos hebdomadaires fixes alternés / Horaires fixes

DESCRIPTION DU CYCLE DE TRAVAIL
	Lundi	Mardi	Mercredi	Jeudi	Vendredi	Samedi	Dimanche
Semaine 1			JRTTI			RH	RH
Semaine 2				RH	RH

Séquence de 15 jours, variabilité des 2 RH consécutifs de la semaine 2 selon agent

29.5 JRTT
HORAIRES 1	13h12 - 21h00
HORAIRES 2	13h32 - 21h20
TEMPS DE TRAVAIL JOURNALIER	7h48
PAUSE (incluse dans le temps de travail)	30 minutes
TEMPS D’HABILLAGE (inclus dans le temps de travail)	10 minutes
TEMPS DE DÉSHABILLAGE (inclus dans le temps de travail)	10 minutes
TEMPS DE DOUCHE	10 minutes

Horaires au choix de l’agent sous réserve des besoins (quotas d’agents à l’horaire 1 à définir par entité).

Débit d’un JRTT pour la journée de solidarité.

Total des congés		Jours travaillés / année
Congés annuels	25	Jours dans l’année	365
JRTT intégrés au cycle	25	Jours fériés	- 8
JRTT libres	4.5	Repos hebdomadaire	- 104
Jours de fractionnement	2	Congés	- 56.5
	56.5		196.5

11 / 12 EHPAD – Cycle de travail des agents de salubrité en EHPAD Agents sociaux affectés à la salubrité

Niveau de sujétion 2

Repos hebdomadaires fixes alternés / Horaires fixes

DESCRIPTION DU CYCLE DE TRAVAIL
	Lundi	Mardi	Mercredi	Jeudi	Vendredi	Samedi	Dimanche
Semaine 1			JRTTI			RH	RH
Semaine 2				RH	RH

Séquence de 15 jours, variabilité des 2 RH consécutifs de la semaine 2 selon agent

OPTION 1 = 29.5 JRTT
HORAIRES 1	7h00 - 14h48
HORAIRES 2	8h00 - 15h48
HORAIRES 3	9h00 - 16h48
TEMPS DE TRAVAIL JOURNALIER	7h48
PAUSE (incluse dans le temps de travail)	30 minutes
TEMPS D’HABILLAGE (inclus dans le temps de travail)	10 minutes
TEMPS DE DÉSHABILLAGE (inclus dans le temps de travail)	10 minutes
TEMPS DE DOUCHE	10 minutes

Débit d’un jour de congé pour la journée de solidarité.

Total des congés		Jours travaillés / année
Congés annuels	25	Jours dans l’année	365
JRTT intégrés au cycle	25	Jours fériés	- 8
JRTT libres	4.5	Repos hebdomadaire	- 104
Jours de fractionnement	2	Congés	- 56.5
	56.5		196.5

OPTION 2 = 27 JRTT
HORAIRES 1	7h00 - 14h42
HORAIRES 2	8h00 - 15h42
HORAIRES 3	9h00 - 16h42
TEMPS DE TRAVAIL JOURNALIER	7h42
PAUSE (incluse dans le temps de travail)	30 minutes
TEMPS D’HABILLAGE (inclus dans le temps de travail)	10 minutes
TEMPS DE DÉSHABILLAGE (inclus dans le temps de travail)	10 minutes
TEMPS DE DOUCHE	10 minutes

Débit d’un JRTT pour la journée de solidarité.

Total des congés		Jours travaillés / année
Congés annuels	25	Jours dans l’année	365
JRTT intégrés au cycle	25	Jours fériés	- 8
JRTT libres	2	Repos hebdomadaire	- 104
Jours de fractionnement	2	Congés	- 54
	54		199

14 / 15 EHPAD – Cycle de travail des personnels de lingerie Horaires fixes / REPOS HEBDOMADAIRES FIXES  Adjoints techniques et agents sociaux en EHPAD

Niveau de sujétion 2

Travail en milieu contraignant

Repos hebdomadaires fixes / Horaires fixes

DESCRIPTION DU CYCLE DE TRAVAIL
Lundi	Mardi	Mercredi	Jeudi	Vendredi	Samedi	Dimanche
					RH	RH

OPTION 1 = 29.5 JRTT
HORAIRES 1	7h00 – 14h48
HORAIRES 2	8h00 - 15h48
TEMPS DE TRAVAIL JOURNALIER MOYEN	7h48
PAUSE (incluse dans le temps de travail)	30 minutes
TEMPS D’HABILLAGE (inclus dans le temps de travail)	10 minutes
TEMPS DE DÉSHABILLAGE (inclus dans le temps de travail)	10 minutes
TEMPS DE DOUCHE	10 minutes

Débit d’un JRTT pour la journée de solidarité.

Total des congés		Jours travaillés / année
Congés annuels	25	Jours dans l’année	365
JRTT	0	Jours fériés	- 8
JRTT libre	29.5	Repos hebdomadaire	- 104
Jours de fractionnement	2	Congés	- 56.5
	56.5		196.5

OPTION 2 = 27 JRTT
HORAIRES 1	7h00 – 14h42
HORAIRES 2	8h00 - 15h42
TEMPS DE TRAVAIL JOURNALIER MOYEN	7h42
PAUSE (incluse dans le temps de travail)	30 minutes
TEMPS D’HABILLAGE (inclus dans le temps de travail)	10 minutes
TEMPS DE DÉSHABILLAGE (inclus dans le temps de travail)	10 minutes
TEMPS DE DOUCHE	10 minutes

Débit d’un JRTT pour la journée de solidarité.

Total des congés		Jours travaillés / année
Congés annuels	25	Jours dans l’année	365
JRTT	0	Jours fériés	- 8
JRTT libre	27	Repos hebdomadaire	- 104
Jours de fractionnement	2	Congés	- 54
	54		199

16 / 17 EHPAD – Cycle de travail des personnels de lingerie Horaires fixes / REPOS HEBDOMADAIRES FIXES ALTERNES  Adjoints techniques et agents sociaux en EHPAD

Niveau de sujétion 2

Travail plus de 35 samedis ou dimanches par an

Repos hebdomadaires fixes alternés / Horaires fixes

DESCRIPTION DU CYCLE DE TRAVAIL
	Lundi	Mardi	Mercredi	Jeudi	Vendredi	Samedi	Dimanche
Semaine 1			JRTTI			RH	RH
Semaine 2				RH	RH

Séquence de 15 jours, variabilité des 2 RH consécutifs de la semaine 2 selon agent

OPTION 1 = 29.5 JRTT
HORAIRES 1	7h00 – 14h48
HORAIRES 2	8h00 - 15h48
TEMPS DE TRAVAIL JOURNALIER MOYEN	7h48
PAUSE (incluse dans le temps de travail)	30 minutes
TEMPS D’HABILLAGE (inclus dans le temps de travail)	10 minutes
TEMPS DE DÉSHABILLAGE (inclus dans le temps de travail)	10 minutes
TEMPS DE DOUCHE	10 minutes

Débit d’un JRTT pour la journée de solidarité.

Total des congés		Jours travaillés / année
Congés annuels	25	Jours dans l’année	365
JRTT intégrés	25	Jours fériés	- 8
JRTT libres	4.5	Repos hebdomadaire	- 104
Jours de fractionnement	2	Congés	- 56.5
	56.5		196.5

OPTION 2 = 27 JRTT
HORAIRES 1	7h00 – 14h42
HORAIRES 2	8h00 - 15h42
TEMPS DE TRAVAIL JOURNALIER MOYEN	7h42
PAUSE (incluse dans le temps de travail)	30 minutes
TEMPS D’HABILLAGE (inclus dans le temps de travail)	10 minutes
TEMPS DE DÉSHABILLAGE (inclus dans le temps de travail)	10 minutes
TEMPS DE DOUCHE	10 minutes

Débit d’un JRTT pour la journée de solidarité.

Total des congés		Jours travaillés / année
Congés annuels	25	Jours dans l’année	365
JRTT intégrés	25	Jours fériés	- 8
JRTT libres	2	Repos hebdomadaire	- 104
Jours de fractionnement	2	Congés	- 54
	54		199

18 EHPAD – Cycle de travail Médecins & psychologues & coiffeurs & auxiliaires médicaux (kinésithérapeutes, ergothérapeutes, psychomotriciens, éducateurs en activité physique adaptée, art-thérapeutes, socio-esthéticiens)

Niveau de sujétion 2

Travail permanent face à un public dépendant en établissement

Horaires variables / Repos fixes  

DESCRIPTION DU CYCLE DE TRAVAIL
Lundi	Mardi	Mercredi	Jeudi	Vendredi	Samedi	Dimanche
					RH	RH

27 JRTT (à proratiser en fonction de la quotité du temps de travail)*
HORAIRES	9h00 - 12h30 / 13h00 - 17h17
TEMPS DE TRAVAIL JOURNALIER MOYEN	7h47
PAUSE (hors temps de travail)	30 minutes minimum

Les horaires sont variables mais font l’objet d’une programmation avec la direction en fonction des besoins du service.

Les horaires régulièrement préconisés pour bénéficier du plafond des RTT sont les suivants : 9h00-12h30 /13h00-17h17. Une amplitude minimale de 6 h 54 (sur la base d’un temps complet) est préconisée pour remplir les obligations horaires annuelles.

Total des congés		Jours travaillés / année
Congés annuels	25	Jours dans l’année	365
JRTT	0	Jours fériés	- 8
JRTT libre	27	Repos hebdomadaire	- 104
Jours de fractionnement	2	Congés	- 54
	54		199

* La journée de solidarité sera prise sur le crédit d’heures si celui-ci présente un solde suffisant. Dans le cas contraire une journée de RTT sera déduite.
La journée est automatiquement déduite des compteurs de congés de l’agent, chaque année, au 1er juin.

19  EHPAD Cycle de travail des ouvriers affectés à la maintenance des bâtiments Adjoints techniques, agents de maîtrise

Niveau de sujétion 2

Travail en milieu contraignant

Repos hebdomadaires fixes / Horaires fixes

DESCRIPTION DU CYCLE DE TRAVAIL
Lundi	Mardi	Mercredi	Jeudi	Vendredi	Samedi	Dimanche
					RH	RH

Les horaires peuvent varier selon les établissements, la quotité de temps de travail et les besoins du service.

29.5 JRTT
HORAIRES 2	8h00 - 15h48
TEMPS DE TRAVAIL JOURNALIER MOYEN	7h48
PAUSE (incluse dans le temps de travail)	30 minutes
TEMPS D’HABILLAGE (inclus dans le temps de travail)	10 minutes
TEMPS DE DÉSHABILLAGE (inclus dans le temps de travail)	10 minutes
TEMPS DE DOUCHE	10 minutes

Débit d’un JRTT pour la journée de solidarité.

Total des congés		Jours travaillés / année
Congés annuels	25	Jours dans l’année	365
JRTT intégrés au cycle	0	Jours fériés	- 8
JRTT libres	29.5	Repos hebdomadaire	- 104
Jours de fractionnement	2	Congés	- 56.5
	56.5		196.5

23 EHPAD Cycle de travail des pharmaciens et préparateurs en pharmacie

Niveau de sujétion 2

Travail en milieu contraignant

Horaires fixes

Repos hebdomadaires fixes  

DESCRIPTION DU CYCLE DE TRAVAIL
Lundi	Mardi	Mercredi	Jeudi	Vendredi	Samedi	Dimanche
					RH	RH

Les horaires fixes sont définis par un tableau de service élaboré par la direction, à hauteur de 7 h 48 quotidiennes, sur une amplitude maximale de 6 h 30-18 h.

29.5 JRTT
HORAIRES 1	7h00 - 14h48
HORAIRES 2	8h00 - 15h48
HORAIRES 3	9h00 - 16h48
TEMPS DE TRAVAIL JOURNALIER MOYEN	7h48
TEMPS D’HABILLAGE	5 mn
TEMPS DE DESHABILAGE	5 mn
PAUSE (incluse dans le temps de travail)	30 minutes

Total des congés		Jours travaillés / année
Congés annuels	25	Jours dans l’année	365
JRTT intégrés au cycle	0	Jours fériés	- 8
JRTT libres	29.5	Repos hebdomadaire	- 104
Jours de fractionnement	2	Congés	- 56.5
	56.5		196.5

Débit d’un jour de RTT pour la journée de solidarité.

Accéder au règlement ARTT du CASVP...

A VOIR 

⚡ Contractuels et règlement ARTT - Temps complet / Temps incomplet - Communiqué de la CGT du Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (lien…)

🚩 Temps de travail - La CGT du Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris obtient des compensations pour certains personnels « oubliés » des sujétions (lien...)